Franz Studer

Fondation du Patrimoine militaire secteur Brigade frontière 3 (PMBF), à Porrentruy, CH-073.7.006.724-6, fondation (No. FOSC 160 du 19.08.2010, p. 10, Publ. 5777914).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Studer, Franz, de Wolfwil, à Aesch BL, membre et trésorier, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Kohler, Gérard, de Elay, à Bassecourt, membre et secrétaire, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Domont, Yves, de Courchavon, à Boncourt, membre et trésorier, avec signature collective à deux [précédemment: membre et secrétaire avec signature collective à deux];
Meury, Pierre Xavier Edouard, de Delémont et Blauen, à Delémont, membre, sans droit de signature.

Fondation du Patrimoine militaire secteur Brigade frontière 3 (PMBF), précédem. à Sonvilier, CH-073.7.006.724-6, Fondation (FOSC no 137 du 20.07.1998, p. 5031).

Modification de l'acte de fondation:
9.06.2009.

Nouveau siège:
Porrentruy.

Nouvelle adresse:
c/o Hervé de Weck, Rue St-Michel 7, 2900 Porrentruy.

Nouveau but:
Acquérir et conserver des ouvrages militaires situés dans le secteur de la brigade frontière 3, tel qu'il a été défini entre 1938 et 1994, leurs parties intégrantes et accessoires, entre autres les installations annexes et les armements;
mettre en valeur lesdits ouvrages en vue de leur ouverture au public, dans une double perspective, historique et touristique, y faire les investissements nécessaires;
assurer l'entretien des ouvrages acquis. La fondation a un caractère d'utilité publique et ne poursuit aucun but lucratif. Elle est neutre, tant sur le plan politique que confessionnel.

Nouvelle autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur, à Berne.

Organisation:
Conseil de fondation d'au moins 5 membres [comme précédemment];
Selon décision de l'Autorité de surveillance du 09.06.2009, la fondation est dispensée de désigner un organe de révision, conformément à l'article 83b al. 2 CCS.

Personnes et signatures radiées:
Meister, Jean-Rodolphe, de Sumiswald, à Saint-Imier, membre et secrétaire, avec signature collective à deux;
Grünenwald, Jean-Paul, de St. Stephan, à Rossemaison, membre et caissier, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personnes:
Brunner, Gérard, de Aarau, à Porrentruy, membre, sans droit de signature [comme précédemment];
Plomb, Arsène, de Boncourt, à Boncourt, membre, sans droit de signature [comme précédemment];
de Weck, Hervé, de Fribourg et Bösingen, à Porrentruy, président, avec signature collective à deux;
Jeanbourquin, Claude, de Les Bois, à Bienne, vice-président, avec signature collective à deux;
Domont, Yves, de Courchavon, à Boncourt, membre et secrétaire, avec signature collective à deux;
Studer, Franz, de Wolfwil, à Aesch BL, membre et trésorier, avec signature collective à deux;
Friedli, Meinhard, de Lützelflüh, à Saint-Imier, membre, sans droit de signature [précédemment: à Sonvilier, président, avec signature collective à deux];
Thomi, Werner, de Oberburg, à Le Fuet, membre, sans droit de signature;
Neuenschwander, Jean-Louis, de Langnau im Emmental, à Bure, membre, sans droit de signature [précédemment: vice-président, avec signature collective à deux].

MFM Manège des Franches-Montagnes SA, à Saignelégier, CH-674.3.000.072-1, Contribuer à la promotion de la production chevaline indigène, aux activités des éleveurs et des utilisateurs de chevaux, ainsi qu'au développement des sports équestres. Société anonyme (FOSC no 215 du 07.11.2003, p. 9, publ. 1250630).

Modification des statuts:
24.11.2004.

Nouveau capital-actions:
CHF 200'000.--, entièrement libéré.

Nouvelles actions:
2'000 actions nominatives de CHF 100.-- [précédemment: 2'295 actions nominatives de CHF 200.--]. La société a réduit, conformément aux art. 732 et 735 CO, son capital-actions de CHF 459'000.-- à CHF 0.-- et l'a porté simultanément à CHF 200'000.-- par l'émission de 2'000 actions nominatives de CHF 100.-- chacune, entièrement libérées.

Personnes et signatures radiées:
Cattin, André, de Les Bois, à Saignelégier, organe de révision;
Studer, Franz, de Wolfwil, à Aesch BL, membre, avec signature collective à deux.