Daniel Heizmann

Institution de prévoyance de Tornos S.A., à Moutier, CHE-109.584.973, fondation (No. FOSC 37 du 24.02.2014, Publ. 1363059).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Heizmann, Daniel, de Erschwil, à Moutier, président, avec signature collective à deux;
Widmer, Luc Philippe, de Brittnau, à Oftringen, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Cortat, Henry, de Châtillon JU, à Courtételle, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président avec signature collective à deux];
Bandelier, Gilles, de Haute-Sorne, à Moutier, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre avec signature collective à deux];
Edelmann, Bruno, de Muolen, à Orvin, membre, avec signature collective à deux;
Froidevaux, Sylvain, de Le Bémont JU, à Le Bémont JU, membre, avec signature collective à deux;
BfB Fiduciaire (CHE-107.374.092), à Fribourg, organe de révision [précédemment: BfB Fiduciaire, ].

Institution de prévoyance de Tornos-Bechler SA, à Moutier, CH-073.7.004.545-0, prévoyance professionnelle en faveur des salariés de la fondatrice, respectivement de l'employeur etc., fondation (FOSC no 81 du 30.04.2003, p. 4, publ. 969816).

Modification de l'acte de fondation:
4.04.2006.

Nouveau nom:
Institution de prévoyance de Tornos S.A..

Nouveau but:
Prémunir les salariés de Tornos S.A. contre les conséquences économiques de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en assurant des prestations déterminées dans le cadre de la LPP et par voie réglementaire. La fondation peut étendre la prévoyance au-delà des prestations légales minimales de la LPP. Elle peut étendre son activité au personnel des sociétés financièrement ou économiquement étroitement liées à Tornos S.A.. Le conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but;
il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de l'Institution de prévoyance;
il peut également conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou adhérer à des contrats existants;
l'Institution de prévoyance doit être alors preneuse d'assurance et bénéficiaire.

Nouvelle organisation:
Conseil de fondation de 10 membres et organe de contrôle.

Personnes et signatures radiées:
Holzer, Philippe, de Moosseedorf, à Moutier, président, avec signature collective à deux;
Montavon, Philippe, de Boécourt, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Gerber, Frédéric, de Röthenbach im Emmental, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Vauclair, Jacques, de Bure, à Moutier, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Heizmann, Daniel, de Erschwil, à Moutier, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président];
Cortat, Henry, de Châtillon JU, à Courtételle, vice-président, avec signature collective à deux;
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux;
Châtelain, Lucien, de Tramelan, à Crémines, membre, sans droit de signature;
Frésard, Michel, de Le Noirmont, à Moutier, membre, sans droit de signature;
Ghielmetti, Renato, de Isorno, à Malleray, membre, sans droit de signature;
Maquelin, Philippe, de Vevey et Moudon, à Gorgier, membre, sans droit de signature;
Roth, Frédéric, de Niederbipp, à Moutier, membre, sans droit de signature;
Thomas, Lionel, de Etagnières, à Sion, membre, sans droit de signature;
BfB Fiduciaire, à Fribourg, organe de révision.

Institution de prévoyance de Tornos-Bechler SA, à M o u t i e r , prévoyance professionnelle en faveur des salariés de la fondatrice, respectivement de l'employeur etc., fondation (FOSC no 235 du 03.12.1990, p. 4802).

Personnes et signatures radiées:
Müller, Emile, de Bonfol, à Moutier, vice-président, avec signature collective à deux;
Fell, Ruth, de Moutier, à Roches BE, secrétaire, avec signature collective à deux;
Boillat,Wilfred, de Loveresse, à Moutier, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Heizmann, Daniel, de Erschwil, à Moutier, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre];
Gerber, Frédéric, de Röthenbach im Emmental, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Pasquier, Jean-Pierre, de Bulle, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Vauclair, Jacques, de Bure, à Moutier, membre, avec signature collective à deux.