Gérard Comment

Institution de prévoyance de Tornos S.A., à Moutier, CH-073.7.004.545-0, fondation (No. FOSC 112 du 13.06.2007, p. 4, Publ. 3972882).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Bergère, Thierry, de Biel/Bienne, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux;
Châtelain, Lucien, de Tramelan, à Crémines, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Fleury, Vincent, de Courroux, à Courtelary, membre, avec signature collective à deux [précédemment:à Saint-Imier, membre sans droit de signature];
Ghielmetti, Renato, de Isorno, à Malleray, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Maquelin, Philippe, de Vevey et Moudon, à Gorgier, membre, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature].

Tornos SA, à Moutier, CH-170.3.022.647-1, société anonyme (No. FOSC 12 du 20.01.2009, p. 6, Publ. 4834478).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Raaflaub, Olivier, de Saanen, à Rossemaison, avec procuration collective à deux avec un administrateur, un directeur ou un directeur adjoint;
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, avec procuration collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Bergère, Thierry, de Biel/Bienne, à Courrendlin, avec procuration collective à deux;
Bucher, Yvan, de Gurbrü, à Courfaivre, avec procuration collective à deux;
Chardonnereau, André, de Kerns, à Meggen, avec procuration collective à deux;
Generelli, Michel, de Moutier, à Moutier, avec procuration collective à deux.

Institution de prévoyance de Tornos-Bechler SA, à Moutier, CH-073.7.004.545-0, prévoyance professionnelle en faveur des salariés de la fondatrice, respectivement de l'employeur etc., fondation (FOSC no 81 du 30.04.2003, p. 4, publ. 969816).

Modification de l'acte de fondation:
4.04.2006.

Nouveau nom:
Institution de prévoyance de Tornos S.A..

Nouveau but:
Prémunir les salariés de Tornos S.A. contre les conséquences économiques de la vieillesse, de l'invalidité et du décès, en assurant des prestations déterminées dans le cadre de la LPP et par voie réglementaire. La fondation peut étendre la prévoyance au-delà des prestations légales minimales de la LPP. Elle peut étendre son activité au personnel des sociétés financièrement ou économiquement étroitement liées à Tornos S.A.. Le conseil de fondation est compétent pour décider des moyens propres à la réalisation du but;
il peut utiliser à cet effet tout ou partie de la fortune de l'Institution de prévoyance;
il peut également conclure des contrats d'assurance en faveur de tous les bénéficiaires ou d'une partie d'entre eux, ou adhérer à des contrats existants;
l'Institution de prévoyance doit être alors preneuse d'assurance et bénéficiaire.

Nouvelle organisation:
Conseil de fondation de 10 membres et organe de contrôle.

Personnes et signatures radiées:
Holzer, Philippe, de Moosseedorf, à Moutier, président, avec signature collective à deux;
Montavon, Philippe, de Boécourt, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Gerber, Frédéric, de Röthenbach im Emmental, à Moutier, membre, avec signature collective à deux;
Vauclair, Jacques, de Bure, à Moutier, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Heizmann, Daniel, de Erschwil, à Moutier, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président];
Cortat, Henry, de Châtillon JU, à Courtételle, vice-président, avec signature collective à deux;
Comment, Gérard, de Bonfol, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux;
Châtelain, Lucien, de Tramelan, à Crémines, membre, sans droit de signature;
Frésard, Michel, de Le Noirmont, à Moutier, membre, sans droit de signature;
Ghielmetti, Renato, de Isorno, à Malleray, membre, sans droit de signature;
Maquelin, Philippe, de Vevey et Moudon, à Gorgier, membre, sans droit de signature;
Roth, Frédéric, de Niederbipp, à Moutier, membre, sans droit de signature;
Thomas, Lionel, de Etagnières, à Sion, membre, sans droit de signature;
BfB Fiduciaire, à Fribourg, organe de révision.