DuPont Specialty Products Operations Sàrl

Sector

Trading with various goods

Purpose (Original language)

1) L'achat, la vente, l'importation et l'exportation de tous produits, machines, articles, substances, y inclus notamment (a) les matériaux et fibres de haute performance et des articles y relatifs, concernant notamment les équipements de protection individuelle et (b) les polymères de haute performance et autres matériaux concernant, notamment, les industries de l'automobile, de l'emballage et des matériaux avancés, et principalement ceux fabriqués ou produits par DuPont de Nemours Inc., de Wilmington, Delaware, USA ou par toutes sociétés du groupe de celle-ci ; et la fourniture de services de Consulting principalement dans les domaines de la sécurité et l'excellence opérationnelle; 2) la vente de tels produits et services principalement à des clients domiciliés à l'étranger; 3) l'achat, l'utilisation, la vente ou l'échange de brevets, procédés de fabrication et marques de fabrique, la concession ou l'utilisation de licences y relatives; 4) la participation, sous quelque forme que ce soit, à des entreprises commerciales, financières ou industrielles, en relation directe ou indirecte avec les buts ci-dessus; 5) l'administration de telles participations; 6) l'exploitation de laboratoires destinées tant à la recherche pure qu'à la recherche appliquée dans tous les secteurs de son activité; 7) d'une manière générale, toutes transactions commerciales, mobilières ou immobilières en lien avec des immeubles à affectation exclusivement commerciale, et toutes opérations financières, industrielles ou techniques en corrélation avec les activités de la société ou des sociétés de son groupe; 8) La société pourra également faire, pour son propre compte, pour le compte des sociétés de son groupe ou pour le compte de tiers, toutes opérations financières, commerciales et mobilières, directement ou indirectement liées à son but ou propres à le favoriser. La société peut en outre octroyer des prêts ou fournir toutes autres prestations (notamment financières) à ses actionnaires directs ou indirects ou à ses sociétés soeurs ou filiales directes ou indirectes, y compris conclure des accords de centralisation de trésorerie (cash pooling), et accorder des sûretés de quelque nature que ce soit sur ses actifs, y compris au moyen de droits de gage ou de transferts à titre fiduciaire ou au moyen de garanties de quelque nature que ce soit, pour garantir les obligations de ses actionnaires directs ou indirects ou de ses sociétés soeurs ou filiales directes ou indirectes, dans chaque cas avec ou sans contreprestation et même si ces opérations sont dans l'intérêt exclusif de tiers.

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