Charles Jean Robert Arnoux

Fondation Jurassienne Territoires Naturels, à Haute-Sorne, CHE-113.755.781, fondation (No. FOSC 39 du 24.02.2023, Publ. 1005687507).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Egger, Jean-Pierre, de Genève et Gossau SG, à Bonfol, vice-président, avec signature collective à deux avec un membre;
Ribeaud, Jean-Pierre Jean-Marie, de Coeuve, à Coeuve, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Antonietti, Patrice Fernand, de Lugano, à Courgenay, membre, sans droit de signature;
Bigler, Cyrille Edouard Germain, de Les Breuleux, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature;
Hulmann, Pierre-André, de Saulcy, à Montmelon (Boécourt), membre, sans droit de signature;
Mischler, Alain Joseph, de Rüschegg, à Villars-sur-Fontenais (Fontenais), membre, sans droit de signature;
Rohrer, Camille, de Delémont, à Delémont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Roth, Edouard Francis Georges, de Alle, à Coeuve, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec un membre;
Graedel, Bernard, de Huttwil, à Courfaivre (Haute-Sorne), membre du conseil de fondation, administrateur, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: membre, secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Arnoux, Charles Jean Robert, de La Chaux-de-Fonds, à Les Bois, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Marchand, Corentin Didier Nicolas, de Soubey, à Epiquerez (Clos du Doubs), membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Ribeaud, Céan, de Coeuve, à Coeuve, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Schaffter, Frédéric Germain, de Haute-Sorne, à Rossemaison, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Stadelmann, Pierre Alain Louis Joseph, de Flühli, à Charmoille (La Baroche), membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Wolfer, Lucas Sébastien, de La Baroche, à St-Ursanne (Clos du Doubs), membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Lüchinger, Magali, de Oberriet (SG), à Courroux, secrétaire (hors-conseil), sans droit de signature.

Nouximmo SA, à Le Noirmont, CHE-459.798.070, Rue de la Fréguiatte 6, 2340 Le Noirmont, société anonyme (Nouvelle inscription).

Date des statuts:
17.05.2018.

But:
Achat, vente, courtage, construction, promotion, location, administration, gestion, financement et expertise de tous biens immobiliers, en Suisse et à l'étranger, à l'exception des activités prohibées par la LFAIE (Loi fédérale sur l'acquisition d'immeubles par des personnes à l'étranger) (cf. statuts pour but complet).

Capital-actions:
CHF 100'000.00.

Capital-actions libéré:
CHF 100'000.00.

Actions:
1'000 actions nominatives de CHF 100.00.

Organe de publication:
FOSC.

Communications aux actionnaires:
par courrier écrit, téléfax ou courrier électronique.

Restriction à la transmissibilité:
Restriction à la transmissibilité des actions nominatives: selon statuts. Selon déclaration du 17.05.2018, il est renoncé à un contrôle restreint.

Personne(s) inscrite(s):
Arnoux, Charles Jean Robert, de La Chaux-de-Fonds, à Le Noirmont, administrateur, avec signature individuelle.

Arnoux Construction Métallique SA, à Le Noirmont, CHE-208.979.766, Rue des Esserts 6, 2340 Le Noirmont, société anonyme (nouvelle inscription).

Date des statuts:
25.06.2014.

But:
Exploitation d'une entreprise de constructions métalliques et serrurerie ainsi que l'achat et la commercialisation de tous matériaux, produits et accessoires en relation avec son but principal (cf. statuts pour but complet).

Capital-actions:
CHF 100'000.00.

Capital-actions libéré:
CHF 100'000.00.

Actions:
1'000 actions nominatives de CHF 100.00.

Faits qualifiés:
Apport en nature et reprise de biens: Selon contrat de transfert de patrimoine du 25.06.2014, il a été fait apport à la société de l'actif et du passif de l'entreprise individuelle 'Charles Arnoux', à Le Noirmont (CHE-103.837.124), accusant un actif de CHF 434'767,62 et un passif de CHF 256'492,30, soit un actif net de CHF 178'275,32, accepté pour ce prix, contre remise de 1'000 actions nominatives de CHF 100.-- chacune, entièrement libérées, le solde par CHF 78'275,32 étant crédité à l'apporteur.

Organe de publication:
FOSC.

Communications aux actionnaires:
par lettre recommandée.

Restriction à la transmissibilité:
Restriction à la transmissibilité des actions nominatives: selon statuts. Selon déclaration du 25.06.2014, il est renoncé à un contrôle restreint.

Personne(s) inscrite(s):
Arnoux, Charles Jean Robert, de La Chaux-de-Fonds, à Le Noirmont, administrateur unique, avec signature individuelle.