• Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève

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    Register number: CH-660.0.042.977-3
    Sector: Religious, political or secular associations

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    SOGC 230821/2023 - 21.08.2023
    Categories: Change in management

    Publication number: HR02-1005820559, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CHE-101.950.264 (FOSC du 07.04.2021, p. 0/1005142980). Jaquet Pierre et Joncherais Olivier ne sont plus membres du conseil;
    leurs pouvoirs sont radiés. Desthieux Pascal, de et à Genève, vice-président et Colleoni Frédéric, du Grand-Saconnex, à Bernex, trésorier, sont membres du conseil avec signature collective à deux.

    SOGC 210407/2021 - 07.04.2021
    Categories: Change in management

    Publication number: HR02-1005142980, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CHE-101.950.264 (FOSC du 18.02.2019, p. 0/1004569269). Foëx Nicolas n'est plus membre du conseil;
    ses pouvoirs sont radiés. Tourvieille de Labrouhe Pierre, de France, à Lutry, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.

    SOGC 190218/2019 - 18.02.2019
    Categories: Change in management

    Publication number: HR02-1004569269, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CHE-101.950.264 (FOSC du 10.07.2017, p. 0/3635129). Peçon Yves n'est plus membre du conseil. de la Corbière Matthieu, de et à Genève, est membre du conseil, avec signature collective à deux.

    SOGC 131/2017 - 10.07.2017
    Categories: Change in management

    Publication number: 3635129, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CHE-101.950.264 (FOSC du 13.08.2015, p. 0/2320137). Raviglione Jean-Michel n'est plus membre du conseil;
    ses pouvoirs sont radiés. Hans-Moëvi Carlos, de Serravalle, à Genève, est membre président du conseil avec signature collective à deux.

    SOGC 155/2015 - 13.08.2015
    Categories: Change in management

    Publication number: 2320137, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CHE-101.950.264 (FOSC du 19.12.2013, p. 0/7225832). Bosson Claude (décédé) n'est plus membre du conseil;
    ses pouvoirs sont radiés. Joncherais Olivier, de France, à Genève, est membre et trésorier du conseil avec signature collective à deux.

    SOGC 226/2013 - 21.11.2013
    Categories: Change in management

    Publication number: 1193439, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CH-660-0042977-3 (FOSC du 21.08.2013, p. 0/1037357). Peçon Yves, de Basse-Allaine, à Meyrin, est membre du conseil de fondation;
    il n'exerce pas la signature sociale.

    SOGC 160/2013 - 21.08.2013
    Categories: Miscellaneous changes

    Publication number: 1037357, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CH-660-0042977-3 (FOSC du 28.11.2012, p. 0/6951304). Statuts modifiés le 14.08.2013 sur un point non soumis à publication.

    SOGC 232/2012 - 28.11.2012
    Categories: Change in management

    Publication number: 6951304, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CH-660-0042977-3 (FOSC du 09.07.2012, p. 0/6757942). Reber Guy et Robert Gérard ne sont plus membres;
    leurs pouvoirs sont radiés. Bosson Claude, membre du conseil, est nommé trésorier et continue à signer collectivement à deux. Presas Silvia, d'Espagne, à Lancy, est membre du conseil avec signature collective à deux. Foëx Nicolas, de et à Genève, est membre du conseil, sans signature sociale.

    SOGC 131/2012 - 09.07.2012
    Categories: Miscellaneous changes

    Publication number: 6757942, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CH-660-0042977-3 (FOSC du 21.03.2011, p. 0/6084470).

    Nouveau nom de l'autorité de surveillance:
    Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance.

    SOGC 56/2011 - 21.03.2011
    Categories: Change in management

    Publication number: 6084470, Commercial Registry Office Geneva, (660)

    Fondation pour la conservation de la Basilique Notre-Dame de Genève, à Genève, CH-660-0042977-3 (FOSC du 20.01.2010, p. 10/5450920). Rivollet Dominique n'est plus membre du conseil;
    ses pouvoirs sont radiés.

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