Jean-Daniel Pasche

Fédération de l'industrie horlogère suisse FH, à Biel/Bienne, CHE-108.064.671, association (No. FOSC 174 du 08.09.2021, Publ. 1005286720).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, président du comité, avec signature collective à deux;
Bossert, Cédric Charles Marcel, de Lausanne, à Versoix, membre du comité, sans droit de signature;
Roche, Sébastien Michel Roger, de Neuchâtel, à Neuchâtel, membre du comité, sans droit de signature;
Voll, Andreas Manfred, ressortissant allemand, à Stetten SH, membre du comité, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Bugmann, Yves Oliver, de Döttingen, à Evilard, président du comité, avec signature collective à deux [précédemment: sans fonction inscrite, avec signature collective à deux];
Boilot, Guillaume, ressortissant français, à Divonne-Les-Bains (FR), membre du comité, sans droit de signature;
Bärlocher, Lorenz, de Thal, à Fällanden, membre du comité, sans droit de signature;
Aubert, Carole, de Cortaillod, à Peseux (Neuchâtel), avec signature collective à deux.

Immobilière F.H., Société anonyme, à Biel/Bienne, CHE-101.203.061, société anonyme (No. FOSC 164 du 25.08.2021, Publ. 1005277132).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, président du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Bugmann, Yves Oliver, de Döttingen, à Evilard, président du conseil d'administration, avec signature collective à deux.

Association des fabricants et détaillants en horlogerie, marché suisse, AMS, précédemment à Baar, CHE-100.699.624, association (No. FOSC 191 du 03.10.2022, Publ. 1005573770).

Modification des statuts:
15.06.2023.

Nouvelles traductions du nom:
(Verband der Hersteller und Einzelhändler in der Uhrenindustrie, Schweizer Markt, AMS).

Nouveau siège:
Biel/Bienne.

Nouvelle adresse:
c/o Fédération de l'industrie horlogère suisse FH, Rue d'Argent 6, 2502 Biel/Bienne.

Nouveau but:
L'association a pour but de promouvoir la formation dans les métiers liés à l'horlogerie et la connaissance approfondie du produit horloger suisse. Elle est habilitée à passer tous accords pour permettre la réalisation de ce but.

Nouvelle responsabilité/prestations supplémentaires:
[La mention relative à la responsabilité est radiée d'office conformément à l'art. 87 al. 1, let. j, ORC.] [biffé: Haftung/Nachschusspflicht: Für die Mitglieder besteht keine persönliche Haftung oder Nachschusspflicht.].

Nouvelles ressources:
Ressources: cotisation annuelle des membres;
rendement des fonds;
contributions, écolages et taxes d'examen pour la formation;
produit de la vente de services;
subventions, dons et contributions. [précédemment: Mittel: Eintrittsbeitrag, Mitgliederbeitrag und zusätzlicher jährlicher Mitgliederbeitrag.].

Fusion:
L'association reprends par fusion l'association "Groupement des Fournisseurs d'Horlogerie Marché Suisse" à Bienne BE. Selon contrat de fusion du 17.06.2004 et bilan de fusion au 31.12.2003 des actifs de CHF 1'840'00.00 et des passifs de CHF 23'733.00 sont repris par succession universelle. [précédemment: Fusion: Der Verein übernimmt auf dem Wege der Fusion den Verein "Groupement des Fournisseurs d'Horlogerie Marché Suisse", in Biel BE. Aktiven von CHF 1'840'100.-- und Passiven von CHF 23'733.-- gehen gemäss Fusionsvertrag vom 17.6.2004 und Fusionsbilanz per 31.12.2003 durch Universalsukzession an den Association des fournisseurs d'horlogerie, marché suisse über.].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Berney Associés Audit SA, succursale de Lausanne (CHE-432.420.242), in Lausanne, organe de révision.

Inscription ou modification de personne(s):
Thiébaud, François, ressortissant français, à Neuchâtel, président du comité, avec signature collective à deux [précédemment: à Marin-Epagnier (La Tène)];
Bosshard, Adrian, de Wädenswil, à Büetigen, vice-président du comité, avec signature collective à deux [précédemment: à Biel/Bienne];
Forrer, Heinz, de Wildhaus-Alt St. Johann, à Gimel, vice-président du comité, avec signature collective à deux;
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, membre du comité, sans droit de signature;
Guillaume, Alain, de Plateau de Diesse, à La Neuveville, secrétaire (hors-conseil), avec signature collective à deux;
Fiduco, Fiduciaire pour l'Industrie et le Commerce S.A. (CHE-107.179.030), à Biel/Bienne, organe de révision.

Immobilière F.H., Société anonyme, à Biel/Bienne, CHE-101.203.061, société anonyme (No. FOSC 105 du 03.06.2021, Publ. 1005204215).

Modification des statuts:
18.08.2021.

Nouveau but:
La société a pour but l'acquisition, la vente, la détention et la gestion d'immeubles. La société peut créer des succursales en Suisse et à l'étranger, participer à d'autres entreprises en Suisse et à l'étranger, acquérir des entreprises visant un but identique ou analogue, fusionner avec de telles entreprises, acquérir ou vendre des immeubles, faire toutes opérations et conclure tous contrats propres à développer et à étendre son but ou s'y rapportant directement ou indirectement. Par décision de l'assemblée générale du 18.08.2021, les statuts de la société on été adaptés à la conversion de par la loi des actions au porteur en actions nominatives du 01.05.2021. [précédemment: Le 01.05.2021, les actions au porteur ont été converties de par la loi en actions nominatives. Les statuts de la société n'ont pas encore été adaptés à la conversion, mais devront l'être lors de la prochaine modification.].

Nouvelles communications:
Communications aux actionnaires: par écrit ou par courrier électronique.

Nouvelle restriction à la transmissibilité:
La transmissibilité des actions nominatives est limitée par les statuts.

Inscription ou modification de personne(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, président du conseil d'administration, avec signature collective à deux [précédemment: à Port, président, avec signature collective à deux];
Charrotton, Emile, de Mont-la-Ville, à Bettlach, vice-président du conseil d'administration, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président, avec signature collective à deux];
Hirt, Jean, de Twann-Tüscherz, à La Neuveville, membre du conseil d'administration, sans droit de signature [précédemment: administrateur, sans droit de signature].

Fondation Battenberg, Bienne, à Biel/Bienne, CHE-108.123.859, fondation (No. FOSC 124 du 29.06.2018, Publ. 4324375).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Pestalozzi, Georg Anton, de Zürich, à Nidau, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Ruch, Heinz, de Mitlödi, à Biel/Bienne, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: à Nidau, président, avec signature collective à deux];
Meister, Bruno, de Matzendorf, à Grenchen, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président, avec signature collective à deux];
Aeschbacher, Beat Walter, de Trachselwald, à Biel/Bienne, membre du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: membre, sans droit de signature];
Fernandez, Jesus, ressortissant espagnol, à Biel/Bienne, membre du conseil de fondation, sans droit de signature [précédemment: à Nidau, membre, sans droit de signature].

Fédération de l'industrie horlogère suisse FH, à Biel/Bienne, CHE-108.064.671, association (No. FOSC 213 du 02.11.2017, Publ. 3846103).

Inscription ou modification de personne(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Biel/Bienne, président du comité, avec signature collective à deux [précédemment: président, avec signature collective à deux];
Altermatt, Maurice, de Herbetswil, à Biel/Bienne, membre du comité, avec signature collective à deux [précédemment: membre, avec signature collective à deux];
Marchand, David, de Court, à Court, membre du comité, avec signature collective à deux [précédemment: membre, avec signature collective à deux];
Aeschlimann, Reynald, de Siselen, à La Neuveville, membre du comité, sans droit de signature;
Bolzli, Denis Jämes Ernest, de Muriaux, à Les Bois, membre du comité, sans droit de signature;
Bossert, Cédric Charles Marcel, de Lausanne, à Versoix, membre du comité, sans droit de signature;
Bühler, Pierre André, de Sigriswil, à Orvin, membre du comité, sans droit de signature;
Feuvrier, Christian Gabriel Ernest, de Le Locle, à Morteau (FR), membre du comité, sans droit de signature;
Gürtler, Philippe, de Vernier, à Onex, membre du comité, sans droit de signature;
Klever, Christian-Matthias, de Schaffhausen, à Schaffhausen, membre du comité, sans droit de signature;
Marietta, Alain René, de Boudry, à Auvernier (Milvignes), membre du comité, sans droit de signature;
Montavon, Olivier André Roland, de Boécourt, à Bassecourt (Haute-Sorne), membre du comité, sans droit de signature;
Pozza, Arianna, ressortissante italienne, à Delémont, membre du comité, sans droit de signature;
Rochat, Daniel Charles Alexandre, de L'Abbaye, à Les Bioux (L'Abbaye), membre du comité, sans droit de signature;
Roche, Sébastien Michel Roger, de Neuchâtel, à Neuchâtel, membre du comité, sans droit de signature;
Sierro, Alain André Maurice, de Hérémence, à Cornaux NE (Cornaux), membre du comité, sans droit de signature;
Steiger, Peter Rudolf, de Flawil, à Jegenstorf, membre du comité, sans droit de signature;
Tellan, Alberto, ressortissant italien, à Corgémont, membre du comité, sans droit de signature;
Voll, Andreas Manfred, ressortissant allemand, à Stetten SH, membre du comité, sans droit de signature;
Vuillemez, Claude Joseph, de Le Cerneux-Péquignot, à Crans-près-Céligny, membre du comité, sans droit de signature.

Immobilière F.H., Société anonyme, à Biel/Bienne, CH-073.3.001.149-1, société anonyme (No. FOSC 125 du 02.07.2007, p. 6, Publ. 4002164).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Grosclaude, Michel, de Vernier, à Bienne, président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Port, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président avec signature collective à deux];
Charrotton, Emile, de Mont-la-Ville, à Bettlach, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: administrateur sans droit de signature];
Hirt, Jean, de Twann-Tüscherz, à La Neuveville, administrateur, sans droit de signature.

Fondation Battenberg, Bienne, à Biel/Bienne, CH-073.7.004.002-8, fondation (No. FOSC 218 du 10.11.2008, p. 3, Publ. 4725188).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Knuchel, Charles, de Tscheppach, à Biel/Bienne, membre, sans droit de signature;
Moser, Fredy, de Landiswil, à Port, président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Nidau, président, avec signature collective à deux [précédemment:à Bienne, vice-président avec signature collective à deux];
Meister, Bruno, de Matzendorf, à Grenchen, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature].

Immobilière F.H., Société anonyme, à Biel/Bienne, CH-073.3.001.149-1, gestion d'immeubles, société anonyme (FOSC no 181 du 18.09.1998, p. 6453).

Personne et signature radiée:
Crevoisier, Georges, de Montfavergier, à Neuchâtel, vice-président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Port, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: à Bienne, administrateur];
Charrotton, Emile, de Mont-la-Ville, à Bettlach, administrateur, sans droit de signature.

Fondation pour le développement de l'horlogerie suisse, à Biel BE, Par la prise de participations, l'octroi de prêts à intérêt ou sans intérêt, de subsides, contributions, etc, Fondation (FOSC no 62 du 29.03.2001, p. 2341).

Personnes et signatures radiées:
Grosclaude, Michel, de Vernier, à Port, vice-président, avec signature collective à deux;
Habersaat, François, de Hausen am Albis, à Neuchâtel, président, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Pasche, Jean-Daniel, de Servion, à Bienne, président, avec signature collective à deux;
Crevoisier, Georges, de Montfavergier, à Neuchâtel, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre, sans droit de signature].