Philippe Bassin

Fondation des marais de Damphreux, à Porrentruy, CH-677.7.000.651-9, Fondation (FOSC no 214 du 04.11.1996, p. 6748).

Personnes et signatures radiées:
Luisoni, Alberto, de Stabio, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Luisoni, Chantal, de Stabio, à Bassecourt, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Richert, Julien, de Lugnez, à Damphreux, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.

Inscription ou modification de personnes:
Egger, Jean-Pierre, de Gossau SG, à Bonfol, président, avec signature collective à deux;
Bassin, Philippe, de Saules BE, à Porrentruy, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: président, avec signature collective à deux];
Biber, Olivier, de Berne et Merishausen, à Berne, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: à Sempach];
Kunz, Rolf Erich, de Bolligen et Zurich, à Zurich, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: à Dübendorf];
Rebetez, Richard, de Porrentruy, à Damphreux, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Henzelin, Annette, de Saint-Ursanne, à Damphreux, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Frund, Denis, de Courchapoix, à Rossemaison, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Monnerat, Christian, de Vermes, à Neuchâtel, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Gisiger, Jean-Marie, de Vicques, à Berlincourt, organe de révision;
Monnerat, Paul, de Vermes, à Courtemaîche, organe de révision.

Fondation suisse pour les rapaces, à Miécourt, CH-677.7.000.896-4, Fondation (FOSC no 106 du 10.05.1986, p. 1815).

Modification de l'acte de fondation:
16.04.2007.

Nouvelle adresse:
c/o M. Michel Juillard, Clos Gaspard 78c, 2946 Miécourt.

Nouveau but:
Faire connaître les rapaces et contribuer à leur protection en Suisse et ailleurs dans le monde, notamment: a) en contribuant à des études, à des travaux et à des projets de protection des rapaces, b) en contribuant à l'édition des résultats de ces études, travaux ou projets de protection, c) en déléguant des personnes à des réunions, congrès, symposium, colloques ayant un rapport avec l'étude ou la protection des rapaces, d) en contribuant à l'édition de matériel didactique concernant les rapaces;
Intervenir, si nécessaire, pour faire respecter les mesures légales relatives à la protection des rapaces, dans les zones de nidification, de migration et d'hivernage.

spécialement:
a) en veillant au maintien des espèces et de leurs habitats, b) en veillant à la conservation de leurs biotopes et de leurs habitats, c) en veillant au maintien de leurs ressources alimentaires. [Actes de fondation modifiés le 16.04.2007, sur d'autres points non soumis à publication.].

Personne et signature radiée:
Bourquin, Jean-Marie, de Sonvilier, à Sonvilier, caissier, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personnes:
Juillard, Michel, de Tramelan, à Miécourt, président, avec signature individuelle [précédemment: avec signature collective à deux];
Bassin, Philippe, de Saules BE, à Porrentruy, secrétaire, avec signature individuelle [précédemment: avec signature collective à deux];
Challet, Marcel, de Pleujouse, à Vendlincourt, membre, sans droit de signature;
Rebetez, Michel, de Porrentruy, à Damphreux, membre, sans droit de signature [précédemment: à Porrentruy];
Jacques, Thierry, de Sainte-Croix, à La Chaux-de-Fonds, membre, sans droit de signature;
Bassin, Albert, de Saules BE, à Bienne, membre, sans droit de signature;
Langenegger, Alex, de Langnau im Emmental, à Fontenais, organe de révision;
Lovis, Simon, de Saulcy, à Bassecourt, organe de révision.