René Altermath

Coopérative CUMA Clos du Doubs, à Clos du Doubs, CH-670.5.005.103-9, c/o M. Vincent Cerf, Monnat, 2888 Seleute, nouvelle société coopérative.

Date des statuts:
10.11.2009.

But:
Sauvegarder les intérêts d'ordre économique et social de ses membres par le moyen de l'entraide coopérative. La société propose d'atteindre notamment son but par l'achat coopératif de machines et d'agents de productions nécessaires aux exploitations agricoles. Elle peut acquérir, posséder et vendre des biens immobiliers.

Parts sociales:
CHF 2'500.--.

Responsabilité, prestations supplémentaires:
selon statuts.

Organe de publication:
FOSC.

Communications aux membres :
par lettre ou courrier électronique.

Organisation:
comité de 3 à 9 membres. Selon déclaration du comité du 11.11.2009, la société n'est pas soumise à un contrôle ordinaire et renonce à un contrôle restreint.

Personnes inscrites:
Cerf, Vincent, de Saulcy, à Seleute (Clos du Doubs), président, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier;
Altermath, René, de Montfaucon, à Epauvillers (Clos du Doubs), vice-président, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier;
Tatti, Quentin, de Courgenay, à Ocourt (Clos du Doubs), secrétaire-caissier, avec signature collective à deux;
Birrer, Konrad, de Luthern, à Montmelon (Clos du Doubs), membre, sans droit de signature;
Perret, Alain, de Clos du Doubs, à Epiquerez (Clos du Doubs), membre, sans droit de signature.