Fondation Massa

Fondation Massa, à Genève, CHE-403.846.550 (FOSC du 05.10.2023, p. 0/1005853951).

Autorité de surveillance:
Département fédéral de l'intérieur (DFI).

Fondation Massa, à Genève, Rue de Chantepoulet 10, c/o Calliopée Sàrl, 1201 Genève, CHE-403.846.550. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 15.09.2023.

But:
Le développement, la sécurisation, la maintenance et la mise à disposition de protocoles hautement décentralisés basés sur la technologie du registre distribué, en particulier le protocole Massa, ainsi que la détention de droits y relatifs, aux fins notamment mais pas exclusivement de permettre l'émission de jetons numériques, la fédération d'une communauté de développeurs autour de tels protocoles, la supervision du respect des licences libres, utilisées pour mettre à disposition de tels protocoles, ainsi que, généralement, la recherche et la promotion de la décentralisation des infrastructures blockchain. L'objectif est de relever les défis actuels en matière de performance et de décentralisation qui se posent dans les architectures blockchain et de promouvoir le développement de réseaux hautement décentralisés sur Internet. La Fondation se concentre principalement, mais pas exclusivement, sur le réseau Massa et le protocole Massa qui y est associé. A cette fin, la Fondation peut soutenir et financer des activités et des projets de recherche et de développement appropriés, promouvoir et former le public aux technologies décentralisées, et spécifiquement au réseau Massa et aux technologies et applications associées à celui-ci, organiser des collectes de fonds nécessaires à la réalisation des objectifs décrits ci-dessus, contribuer à l'émission de jetons numériques, collaborer avec différentes entreprises, partenaires, banques, régulateurs, chercheurs, universités, étudiants, développeurs, autorités publiques ou autres tiers et s'engager en faveur de la décentralisation des infrastructures blockchain et du réseau Massa, acquérir, détenir ou concéder des droits de marque et autres droits de propriété intellectuelle ou de licence, organiser des conférences ou autres événements visant à soutenir et à faire connaître le réseau Massa, effectuer et promouvoir toutes opérations commerciales et/ou participer à toutes transactions, et d'une manière générale, accomplir tout acte nécessaire, approprié, connexe ou souhaitable pour réaliser ou promouvoir les objectifs décrits ci-dessus. Irrévocablement, la Fondation n'a pas de but lucratif et ne cherche pas à réaliser de bénéfices. Dans le cadre de ses objectifs, la Fondation peut exercer des activités en Suisse et à l'étranger. Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.

Conseil de fondation:
Forestier Sébastien André Robert, de France, à Paris, FRA, président avec signature individuelle, Baillié Jean-Christophe Eric, de France, à Grand Baie, MUS, avec signature individuelle, et Jahrmann Bernard Robert, de et à Renens, avec signature individuelle.

Organe de révision:
DYN Audit SA (CHE-419.302.735).