Joël Jean Dominé

Société coopérative CUMA Val-Terbi, à Mervelier, CHE-113.389.469, société coopérative (No. FOSC 88 du 07.05.2012, Publ. 6666770).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Dominé, Joël, de Courchapoix, à Courchapoix, vice-président, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier.

Inscription ou modification de personne(s):
von Däniken, Christophe, de Erlinsbach (SO), à Corban (Val Terbi), membre, secrétaire et caissier de l'administration, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Monnerat, Philippe Roger, de Val Terbi, à Montsevelier (Val Terbi), vice-président de l'administration, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier [précédemment: Monnerat, Philippe, de Vermes, membre, sans droit de signature];
Dominé, Christophe Rémy, de Courchapoix, à Courchapoix, membre de l'administration, sans droit de signature;
Monnerat, Frédéric, de Val Terbi, à Montsevelier (Val Terbi), membre de l'administration, sans droit de signature [précédemment: de Vermes, secrétaire + caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président].

Syndicat d'exploitation des pâturages de la commune de Courchapoix, à Courchapoix, CHE-100.643.753, société coopérative (No. FOSC 20 du 31.01.2003, Publ. 841444).

Nouvelle adresse:
Le Cornat 1, 2825 Courchapoix.

Inscription ou modification de personne(s):
Dominé, Gérard Laurent, de Courchapoix, à Courchapoix, président de l'administration, avec signature collective à deux [précédemment: Dominé, Gérard, membre, sans droit de signature];
Kury, Jean Paul Camille, de Courchapoix, à Courchapoix, membre et secrétaire de l'administration, caissier, avec signature collective à deux [précédemment: Kury, Jean-Paul, caissier, membre et secrétaire de l'administration, avec signature collective à deux];
Dominé, Joël Jean, de Courchapoix, à Courchapoix, membre de l'administration, sans droit de signature;
Frund, Vincent Henri, de Courchapoix, à Courchapoix, membre de l'administration, sans droit de signature [précédemment: Frund, Vincent, président, avec signature collective à deux];
Juillerat, Pierre Alain, de Rebévelier, à Courchapoix, membre de l'administration, sans droit de signature.

CUMA Val-Terbi, à Mervelier, CH-670.5.004.165-6, c/o M. Patrick Chételat, Les Oeuches 10, 2827 Mervelier, nouvelle société coopérative.

Date des statuts:
13.09.2006.

But:
Sauvegarder les intérêts d'ordre économique et social de ses membres par le moyen de l'entraide coopérative, notamment par l'achat coopératif de machines et d'agents de productions nécessaires aux exploitations agricoles.

Parts sociales:
CHF 2'000.--.

Responsabilité, prestations supplémentaires:
responsabilité personnelle limitée à 1 fois le montant de la ou des part(s) sociale(s).

Organe de publication:
FOSC.

Administration :
3 à 9 membres.

Convocation à l'assemblée générale :
par lettre ou courrier électronique.

Personnes inscrites:
Chételat, Patrick, de Montsevelier, à Mervelier, président, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier;
Dominé, Joël, de Courchapoix, à Courchapoix, vice-président, avec signature collective à deux avec le secrétaire-caissier;
Monnerat, Frédéric, de Vermes, à Montsevelier, secrétaire-caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Monnerat, Martial, de Vermes, à Corban, membre, sans droit de signature;
Monnerat, Philippe, de Vermes, à Montsevelier, membre, sans droit de signature.