Fondation Sur-la-Velle

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 39 du 24.02.2023, Publ. 1005687545).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Maitre, Jean-Maurice Ernest Henri, de Clos du Doubs, à Epauvillers (Clos du Doubs), membre, caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.

Inscription ou modification de personne(s):
Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: président, avec signature collective à deux];
Bassang, Jacques, de Clos du Doubs, à Le Noirmont, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: de Seleute, vice-président, avec signature collective à deux];
Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le commissaire [précédemment: membre, secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Huart, Jeremy, de Haute-Sorne, à Delémont, commissaire, avec signature individuelle.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 101 du 25.05.2022, Publ. 1005482430).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 113 du 15.06.2020, Publ. 1004911329).

Modification de l'acte de fondation:
25.03.2022.

Nouveau but:
Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.