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Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 92 du 14.05.2014, Publ. 1501549).

Modification de l'acte de fondation:
25.11.2015. [Statuts modifiés le 25.11.2015 sur des points non soumis à publication.].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Montavon, Jean-Claude, de Montignez, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Schumacher, Jean-Jacques, de Thielle-Wavre et Treiten, à Bévilard, membre, sans droit de signature;
Piller, Robert, de Chevenez, à Arlesheim, membre, sans droit de signature;
Hauser, Michel Joseph Auguste, de Porrentruy, à Porrentruy, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Meyer-Salvadé, Christine Lucienne Rachel, de Grosswangen, à Porrentruy, présidente, avec signature collective à deux;
Nebiker Toebak, Anna Regula, de Pratteln, à Liestal, vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, membre, avec signature collective à deux [précédemment: présidente avec signature collective à deux];
Baur Sarasin, Esther Margrit, de Bâle, à Bâle (Basel), membre, avec signature collective à deux [précédemment: vice-présidente avec signature collective à deux];
Barré, Nicolas André, de Porrentruy, à Courrendlin, membre, sans droit de signature;
von Känel, Walter, de Reichenbach im Kandertal, à Saint-Imier, membre, sans droit de signature;
Candreia, Armin Leonhard, de Albula/Alvra, à Laufon (Laufen), membre, sans droit de signature.