Fondation Sur-la-Velle

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 101 du 25.05.2022, Publ. 1005482430).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité de surveillance LPP et des fondations de Suisse occidentale, à Lausanne (CHE-236.167.785).

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 113 du 15.06.2020, Publ. 1004911329).

Modification de l'acte de fondation:
25.03.2022.

Nouveau but:
Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 142 du 25.07.2019, Publ. 1004684544).

Inscription ou modification de personne(s):
GNG REVISION Sàrl (CHE-113.471.295), à Porrentruy, organe de révision [précédemment: RéviAjoie Sàrl (CH-670.4.004.203-6)].

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 30 du 13.02.2014, p.0, Publ. 1344721).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature;
Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 77 du 23.04.2013, Publ. 7161014).

Nouvelle adresse:
Rue Saint-Hubert 17, Case postale 210, 2340 Le Noirmont.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, fondation (No. FOSC 185 du 24.09.2008, p. 8, Publ. 4664266).

Nouvelle autre adresse:
c/o Jean Bourquard, Rue de la Rotatte 13, 2345 Les Breuleux.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Froidevaux, Alphonse, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux;
Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Froidevaux, Camille Fernand, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, membre et secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: secrétaire avec signature collective à deux];
Maitre, Jean-Maurice Ernest Henri, de Clos du Doubs, à Epauvillers (Clos du Doubs), membre et caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président [précédemment: à Epauvillers, caissier avec signature collective à deux];
Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CH-674.7.000.227-6, Fondation (FOSC no 53 du 15.03.2000, p. 1750).

Personnes et signatures radiées:
Paratte, Alphonse, de Muriaux, à Genève, président du comité de direction, avec signature collective à deux;
Boillat-Baumeler, Jacqueline, de Les Breuleux et Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Bourquard, Jean, de Boécourt, à Les Breuleux, président, avec signature collective à deux;
Frésard, Bernard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Juillerat, François, de Le Noirmont et Rebévelier, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Montavon, Gérard, de Montavon, à Genève, membre, sans droit de signature;
Perriard, René, de Vallon, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature;
Steiger, Jean-Michel, de Wigoltingen, à Saignelégier, membre, sans droit de signature;
RéviAjoie Sàrl, à Porrentruy (CH-670.4.004.203-6), organe de révision.

Fondation Sur-la-Velle, à L e N o i r m o n t, Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, fondation (FOSC du 03.04.1995, p. 1834).

Modification de l'acte de fondation:
09.10.1999 [Acte modifié sur des points non soumis à publication].

Personnes et signatures radiées:
Chapatte, Marcel, de Le Noirmont, à Le Noirmont, vice-président du comité de direction, avec signature collective à deux;
Desboeufs, Jean-Joseph, de Courtedoux, à Le Noirmont, secrétaire du comité de direction, avec signature collective à deux;
Paratte, Maurice, de Muriaux, à Porrentruy, caissier du comité de direction, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Bassang, Jacques, de Seleute, à Le Noirmont, vice-président, avec signature collective à deux;
Froidevaux, Camille, de Le Noirmont, à Chêne-Bougeries, secrétaire, avec signature collective à deux;
Maître, Jean-Maurice, de Epauvillers, à Epauvillers, caissier, avec signature collective à deux;
Boillat-Baumeler, Jacqueline, de Les Breuleux et Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux;
Froidevaux, Alphonse, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre, avec signature collective à deux.

Fondation Sur-la-Velle, au Noirmont, restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent, etc. (FOSC du 6.6.1994, no107, p.3159). Les pouvoirs de Jean-René Quenet, secrétaire, Hubert Paratte, Jean-Marie Paratte, Jean-Michel Steiger, Camille Froidevaux et Charles Wilhelm, membres, sont éteints. Maurice Paratte, de Muriaux, à Porrentruy, jusqu'ici membre du comité de direction avec signature collective à deux, devient caissier du comité de direction avec signature collective à deux. Marcel Chapatte, du et au Noirmont, est nommé vice-président du comité de direction avec signature collective à deux. Jean-Joseph Desboeufs, de Courtedoux, au Noirmont, est nommé secrétaire du comité de direction avec signature collective à deux.

Fondation Sur-la-Velle, au Noirmont , restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polivalent, etc. (FOSC du 31.7.1989, no146, p.3191). Les pouvoirs de Gérard Aubry et Jacques Bassang, membres du comité de direction, et d'Olivier Boillat, membre du conseil de fondation, démissionnaires, sont éteints. Maurice Paratte, de Muriaux, désormais domicilié à Porrentruy, jusqu'ici président du comité de direction, devient membre du comité de direction, ses pouvoirs sont modifiés en conséquence.

Nouveaux membres du comité de direction:
Alphonse Paratte, de Muriaux, à Genève, président;
Jean-René Quenet, de Montfaucon, à Porrentruy, secrétaire;
Camille Froidevaux, du Noirmont, à Genève, membre.

Nouveau membre du conseil de fondation:
Charles Wilhelm, de Delémont, à Saignelégier. La fondation est engagée par la signature collective à deux des membres du comité de direction ensemble ou avec un membre du conseil de fondation.