Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 32 du 17.02.2020, Publ. 1004832258).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Barras, Nicolas, de Bulle, à Köniz, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Meyer-Salvadé, Christine Lucienne Rachel, de Grosswangen, à Porrentruy, vice-présidente du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Baur Sarasin, Esther Margrit, de Bâle, à Bâle (Basel), membre, avec signature collective à deux;
Othenin-Girard Degen, Mireille Dominique, de Oberwil (BL), à Zürich, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Courtet, Martial Serge, de Clos du Doubs, à Delémont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Bissegger, Arthur François, de Wuppenau, à Bern, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Zuber, Valentin Edouard Erminio, de Günsberg, à Moutier, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Kress, Daniel Walter, de Basel, à Basel, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Rauschert Schurr, Jeannette Heidi, de Birmenstorf (AG), à Zürich, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Maitre, Lionel Robert Marcel, de Clos du Doubs, à Boncourt, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 242 du 13.12.2018, Publ. 1004520648).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Nebiker Toebak, Anna Regula, de Pratteln, à Liestal, vice-présidente, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Barras, Nicolas, de Bulle, à Köniz, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux];
Meyer-Salvadé, Christine Lucienne Rachel, de Grosswangen, à Porrentruy, vice-présidente du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: présidente, avec signature collective à deux];
Othenin-Girard Degen, Mireille Dominique, de Oberwil (BL), à Zürich, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 249 du 23.12.2015, Publ. 2561091).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, membre, avec signature collective à deux;
Baume-Schneider, Elisabeth, de Les Breuleux et Diessbach bei Büren, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature;
Krüttli, Catherine, de Liesberg, à Renan BE, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Barras, Nicolas, de Bulle, à Köniz, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Courtet, Martial Serge, de Clos du Doubs, à Delémont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Messerli, Sylviane Monique, de Stocken-Höfen, à Sonvilier, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 92 du 14.05.2014, Publ. 1501549).

Modification de l'acte de fondation:
25.11.2015. [Statuts modifiés le 25.11.2015 sur des points non soumis à publication.].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Montavon, Jean-Claude, de Montignez, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Schumacher, Jean-Jacques, de Thielle-Wavre et Treiten, à Bévilard, membre, sans droit de signature;
Piller, Robert, de Chevenez, à Arlesheim, membre, sans droit de signature;
Hauser, Michel Joseph Auguste, de Porrentruy, à Porrentruy, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Meyer-Salvadé, Christine Lucienne Rachel, de Grosswangen, à Porrentruy, présidente, avec signature collective à deux;
Nebiker Toebak, Anna Regula, de Pratteln, à Liestal, vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, membre, avec signature collective à deux [précédemment: présidente avec signature collective à deux];
Baur Sarasin, Esther Margrit, de Bâle, à Bâle (Basel), membre, avec signature collective à deux [précédemment: vice-présidente avec signature collective à deux];
Barré, Nicolas André, de Porrentruy, à Courrendlin, membre, sans droit de signature;
von Känel, Walter, de Reichenbach im Kandertal, à Saint-Imier, membre, sans droit de signature;
Candreia, Armin Leonhard, de Albula/Alvra, à Laufon (Laufen), membre, sans droit de signature.

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CHE-106.418.427, fondation (No. FOSC 58 du 25.03.2013, Publ. 7118682).

Inscription ou modification de personne(s):
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, présidente, avec signature collective à deux [précédemment: vice-présidente avec signature collective à deux];
Baur Sarasin, Esther Margrit, de Bâle, à Bâle (Basel), vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Nebiker Toebak, Anna Regula, de Pratteln, à Liestal, membre, sans droit de signature [précédemment: présidente avec signature collective à deux].

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CH-677.7.000.515-3, fondation (No. FOSC 136 du 16.07.2012, p. 0, Publ. 6770364).

Inscription ou modification de personne(s):
Nebiker Toebak, Anna Regula, de Pratteln, à Liestal, présidente, avec signature collective à deux [précédemment: Nebiker, Regula, vice-présidente avec signature collective à deux];
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: Studer Immenhauser, Barbara Katharina, membre sans droit de signature];
Baur Sarasin, Esther Margrit, de Bâle, à Bâle (Basel), membre, sans droit de signature [précédemment: Baur, Esther, à Bâle];
Hauser, Michel Joseph Auguste, de Porrentruy, à Porrentruy, membre, sans droit de signature [précédemment: président avec signature collective à deux].

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CH-677.7.000.515-3, fondation (No. FOSC 33 du 16.02.2012, p. 0, Publ. 6554630).

Inscription ou modification de personne(s):
Contrôle des finances du canton du Jura (CH-670.8.004.549-6), à Delémont, organe de révision [précédemment: République et Canton du Jura, agissant par l'intermédiaire du Contrôle cantonal des finances];
Contrôle des finances du canton de Berne (CH-036.8.040.612-9), à Berne, organe de révision [précédemment: Canton de Berne, agissant par l'intermédiaire du Contrôle cantonal des finances].

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CH-677.7.000.515-3, fondation (No. FOSC 43 du 02.03.2011, p. 0, Publ. 6058588).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Martig, Peter, de Berne, Bâle et St. Stephan, à Jegenstorf, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Hauser, Michel, de Porrentruy, à Porrentruy, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président avec signature collective à deux];
Nebiker, Regula, de Pratteln, à Liestal, vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Baur, Esther, de Bâle, à Bâle, membre, sans droit de signature [précédemment: de Bâle, présidente avec signature collective à deux];
Studer Immenhauser, Barbara Katharina, de Rüttenen et Stein am Rhein, à Wohlen bei Bern, membre, sans droit de signature.

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CH-677.7.000.515-3, fondation (No. FOSC 36 du 22.02.2010, p. 13, Publ. 5507960).

Inscription ou modification de personne(s):
Baur, Esther, de Bâle, à Bâle, présidente, avec signature collective à deux [précédemment: vice-présidente avec signature collective à deux];
Hauser, Michel, de Porrentruy, à Porrentruy, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre sans droit de signature];
Martig, Peter, de Berne, Bâle et St. Stephan, à Jegenstorf, membre, sans droit de signature [précédemment: président avec signature collective à deux].

Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy, CH-677.7.000.515-3, Fondation (FOSC no 229 du 25.11.2009, p. 12, publ. 5360800).

Inscription ou modification de personnes:
Martig, Peter, de Berne, Bâle et St. Stephan, à Jegenstorf, président, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président];
Baur, Esther, de Bâle, à Bâle, vice-présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre, sans droit de signature];
Nebiker, Regula, de Pratteln, à Liestal, membre, sans droit de signature [précédemment: présidente, avec signature collective à deux].