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Fondation Poteries de Bonfol, à Bonfol, CH-677.7.000.579-8, fondation (No. FOSC 197 du 12.10.2009, p. 10, Publ. 5289240).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Henzelin, Jean-Denis, de Bonfol, à Bonfol, membre, sans droit de signature;
Piller, Robert, de Haute-Ajoie, à Arlesheim, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Kohler, Jean-François, de Courgenay et Elay, à Courgenay, membre, sans droit de signature;
Zaugg, Françoise, de Wyssachen et Lajoux JU, à Bonfol, membre, sans droit de signature.

Fondation Poteries de Bonfol, à Bonfol, CH-677.7.000.579-8, Fondation (FOSC no 36 du 14.02.1981, p. 492).

Modification de l'acte de fondation:
14.12.2007.

Nouvelle adresse:
Sur la Place 78, Case postale 3, 2944 Bonfol.

Nouvelle organisation:
Conseil de fondation, composé de sept membres au moins, bureau, composé de cinq membres, et organe de révision. Selon décision de l'Autorité de surveillance du 17.01.2008, la fondation est dispensée de désigner un organe de révision, conformément à l'article 83b al. 2 CCS.

Personnes et signatures radiées:
Bachhofner, Armand, de Oberbalm, à Bonfol, président, avec signature collective à deux;
Henzelin-Migy, Lucie, de Bonfol, à Bonfol, secrétaire, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Holzgang, Félicitas, de Küssnacht SZ, à Bonfol, présidente, avec signature collective à deux avec le trésorier ou la secrétaire ;
Moser, Nicolas, de Zwieselberg, à Bonfol, 1er vice-président, avec signature collective à deux avec le trésorier ou la secrétaire ;
Challet, Vincent, de La Baroche, à Courtemautruy, 2ème vice-président, avec signature collective à deux avec le trésorier ou la secrétaire ;
Leuthardt, Peter, de Arlesheim, à Beurnevésin, trésorier, avec signature collective à deux avec la présidente ou un vice-président ;
Macler, Laetitia, de La Baroche, à Porrentruy, membre et secrétaire, avec signature collective à deux avec la présidente ou un vice-président ;
Babey, Ursule, de Grandfontaine, à Cornol, membre, sans droit de signature;
Brunner, Samuel, de Habkern, à Bonfol, membre, sans droit de signature;
Henzelin, Jean-Denis, de Bonfol, à Bonfol, membre, sans droit de signature;
Mamie-Chapuis, Nelly, de Bonfol, à Bonfol, membre, sans droit de signature;
Mouche, Roger, de La Baroche, à Bonfol, membre, sans droit de signature;
Nusbaum, Séverine, de Mirchel, à Cornol, membre, sans droit de signature;
Piller, Robert, de Haute-Ajoie, à Arlesheim, membre, sans droit de signature;
Schifferdecker, François, de Bussy-Chardonney, à Vendlincourt, membre, sans droit de signature;
Thierrin-Michael, Gisela, de Cheiry, à Porrentruy, membre, sans droit de signature;
Wacongne, François, de Porrentruy, à Porrentruy, membre, sans droit de signature.