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Fondation des Tchnâs, à Glovelier, CH-670.7.003.218-3, fondation (No. FOSC 217 du 08.11.2007, p. 8, Publ. 4190540).

Inscription ou modification de personne(s):
Bachofner, Jean-Daniel, de Oberbalm, à Glovelier, président, avec signature collective à deux [précédemment: membre avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Bouéry, Didier, de France , à Glovelier, vice-président, avec signature collective à deux [précédemment: membre avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Dobler, Etienne, de Mümliswil-Ramiswil, à Glovelier, membre et secrétaire, avec signature collective à deux [précédemment: vice-président avec signature collective à deux avec le secrétaire ou un membre];
Girard, Charles, de Glovelier, à Glovelier, membre et caissier, avec signature collective à deux [précédemment: président et caissier avec signature collective à deux avec le secrétaire ou un membre];
Erba, Enrico, de Locarno, à Glovelier, membre, sans droit de signature [précédemment: secrétaire avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Saucy, Michel, de Lajoux JU, à Courroux, membre, sans droit de signature [précédemment: membre avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Simon, Richard, de Undervelier, à Fornet-Dessus (Lajoux JU), membre, sans droit de signature [précédemment: membre avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président];
Mougenot, Jean-Luc Guy Nicolas, de France , à Besançon (FR), membre, sans droit de signature;
Rolland, Hervé Jean Marie, de France , à Glovelier, membre, sans droit de signature.

Fondation des Tchnâs, à Glovelier, Route de la Transjurane 14, c/o Charles Girard, 2855 Glovelier, nouvelle fondation.

Date des actes constitutifs:
4.12.2003.

But:
Promouvoir, développer et sauvegarder les activités liées à d'anciens métiers et coutumes locales ou régionales et participer à des projets liés au développement durable. La fondation peut notamment organiser et financer des manifestations champêtres ou artistiques, des groupes d'études sur des sujets en relation avec ses buts, octroyer des subsides à des travaux et des recherches et publier des informations sur ces thèmes. Elle peut également élargir ses activités à d'autres actions, sous réserve qu'elle obtienne les financements nécessaires, comme par exemple l'organisation de tâches d'occupation de personnes dans des travaux d'utilité générale en rapport avec ses buts. De manière générale, elle peut apporter son aide à toutes personnes physiques ou morales exerçant une activité digne d'intérêt en rapport avec ses buts, avec l'accord du conseil de fondation. Elle peut acquérir, détenir et aliéner des immeubles. Elle n'exercera aucune activité lucrative et tous ses revenus seront affectés à la réalisation de ses buts.

Organisation:
Conseil de fondation de 3 à 9 membres et organe de révision.

Personnes inscrites:
Girard, Charles, de Glovelier, à Glovelier, président et caissier, avec signature collective à deux avec le secrétaire ou un membre;
Dobler, Etienne, de Mümliswil-Ramiswil, à Glovelier, vice-président, avec signature collective à deux avec le secrétaire ou un membre;
Erba, Enrico, de Locarno, à Glovelier, secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Saucy, Michel, de Lajoux JU, à Glovelier, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Bachofner, Jean-Daniel, de Oberbalm, à Glovelier, membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Simon, Richard, de Undervelier, à Fornet-Dessus (Lajoux JU), membre, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.