Renseignements sur Michel Rebetez
Contrôle de solvabilité
Évaluation de la solvabilité à l'aide d'un feu tricolore comme indicateur de risque.En savoir plus
Dossier de personne
Toutes les informations sur la personne sous forme compacte dans un seul document.En savoir plus
Participations
Dernières notifications FOSC pour Michel Rebetez
Numéro de publication: 4373216, Registre du commerce Jura, (670)
Fondation suisse pour les rapaces, à Miécourt, CH-677.7.000.896-4, Fondation (FOSC no 106 du 10.05.1986, p. 1815).
Modification de l'acte de fondation:
16.04.2007.
Nouvelle adresse:
c/o M. Michel Juillard, Clos Gaspard 78c, 2946 Miécourt.
Nouveau but:
Faire connaître les rapaces et contribuer à leur protection en Suisse et ailleurs dans le monde, notamment: a) en contribuant à des études, à des travaux et à des projets de protection des rapaces, b) en contribuant à l'édition des résultats de ces études, travaux ou projets de protection, c) en déléguant des personnes à des réunions, congrès, symposium, colloques ayant un rapport avec l'étude ou la protection des rapaces, d) en contribuant à l'édition de matériel didactique concernant les rapaces;
Intervenir, si nécessaire, pour faire respecter les mesures légales relatives à la protection des rapaces, dans les zones de nidification, de migration et d'hivernage.
spécialement:
a) en veillant au maintien des espèces et de leurs habitats, b) en veillant à la conservation de leurs biotopes et de leurs habitats, c) en veillant au maintien de leurs ressources alimentaires. [Actes de fondation modifiés le 16.04.2007, sur d'autres points non soumis à publication.].
Personne et signature radiée:
Bourquin, Jean-Marie, de Sonvilier, à Sonvilier, caissier, sans droit de signature.
Inscription ou modification de personnes:
Juillard, Michel, de Tramelan, à Miécourt, président, avec signature individuelle [précédemment: avec signature collective à deux];
Bassin, Philippe, de Saules BE, à Porrentruy, secrétaire, avec signature individuelle [précédemment: avec signature collective à deux];
Challet, Marcel, de Pleujouse, à Vendlincourt, membre, sans droit de signature;
Rebetez, Michel, de Porrentruy, à Damphreux, membre, sans droit de signature [précédemment: à Porrentruy];
Jacques, Thierry, de Sainte-Croix, à La Chaux-de-Fonds, membre, sans droit de signature;
Bassin, Albert, de Saules BE, à Bienne, membre, sans droit de signature;
Langenegger, Alex, de Langnau im Emmental, à Fontenais, organe de révision;
Lovis, Simon, de Saulcy, à Bassecourt, organe de révision.