Michel Vermot

Fondation de l'Ecole Sainte-Ursule, à Porrentruy, CHE-114.564.321, fondation (No. FOSC 232 du 29.11.2011, p.0, Publ. 6436454).

Nouvelle adresse:
c/o LM Solutions Sàrl, Rue Xavier-Stockmar 8, Case postale 1407, 2900 Porrentruy 1.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Maitre, Jean-Maurice, de Epauvillers, à Epauvillers, président, avec signature collective à deux;
Rossi, Véronique, de Poschiavo, à Fribourg, vice-présidente, avec signature collective à deux;
Hêche-Comment, Jacqueline, de Cornol, à Alle, membre, secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente;
Roy, Jean-François, de Soubey, à Fontenais, membre, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente;
Vermot, Michel, de Le Cerneux-Péquignot, à Porrentruy, membre, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente.

Inscription ou modification de personne(s):
Rossier, Martine Madeleine Claire, de Boncourt et Fontenais, à Courtedoux, membre, secrétaire et caissière du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Theubet, Henri-Joseph Louis Marcel, de Fahy, à Porrentruy, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Miserez, Bernard Jean Pierre, de Lajoux (JU), à Delémont, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux;
Girardin, Charles Joseph Léon, de Clos du Doubs, à Montmelon (Clos du Doubs), membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président.

Didec Sàrl, à Porrentruy, CH-670.4.005.071-6, c/o Michel Vermot, Route de Fontenais 63, 2900 Porrentruy, nouvelle société à responsabilité limitée.

Date des statuts:
25.11.2009.

But:
Achat, vente, commerce, import et export de produits alimentaires ou non alimentaires ainsi que l'acquisition, le développement et la commercialisation de brevets ou inventions (cf. statuts pour but complet).

Capital social:
CHF 20'000.--.

Organe de publication:
FOSC.

Communications aux associés:
par lettres ou par courriels.

Privilèges statutaires:
Les modalités de transfert des parts sociales dérogent à la loi selon les statuts. Selon déclaration du gérant du 25.11.2009, la société n'est pas soumise à une révision ordinaire et renonce à une révision restreinte.

Personne inscrite:
Vermot, Michel, de Le Cerneux-Péquignot, à Porrentruy, associé et gérant, avec signature individuelle, pour 200 parts sociales de CHF 100.--.

Fondation de l'Ecole Sainte-Ursule, à Porrentruy, CH-670.7.004.766-5, Rue de l'Eglise 13, 2900 Porrentruy, nouvelle fondation.

Date des actes constitutifs:
21.10.2008.

But:
Aider l'école Sainte-Ursule qui accueille des filles et des garçons désirant y accomplir leur scolarité et y recevoir une éducation chrétienne et plus particulièrement de mettre à disposition les bâtiments et locaux nécessaires. La fondation a un caractère d'utilité publique et ne poursuit aucun but lucratif.

Organisation:
Conseil de fondation, composé de trois à cinq membres et organe de révision.

Personnes inscrites:
Maitre, Jean-Maurice, de Epauvillers, à Epauvillers, président, avec signature collective à deux;
Rossi, Véronique, de Poschiavo, à Fribourg, vice-présidente, avec signature collective à deux;
Hêche-Comment, Jacqueline, de Cornol, à Alle, membre et secrétaire, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente;
Roy, Jean-François, de Soubey, à Fontenais, membre, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente;
Vermot, Michel, de Le Cerneux-Péquignot, à Porrentruy, membre, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente ;
RéviAjoie Sàrl, à Porrentruy (CH-670.4.004.203-6), organe de révision.