Chantal Grosjean

Caisse de retraite en faveur des pensionnés de Schaublin S.A., à Bévilard, CH-073.7.004.417-8, fondation (No. FOSC 57 du 21.03.2012, Publ. 6603168).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Nobs, Alain, de Seedorf BE, à Malleray, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Voiblet, Monique Alice, de Plagne, à Reconvilier, membre, avec signature collective à deux;
Grosjean, Chantal, de Saules BE, à Bévilard, gérante, avec signature collective à deux [précédemment: gérante avec procuration collective à deux].

Caisse de retraite et de prévoyance de Schäublin S.A., à Bévilard, CH-073.7.004.417-8, prémunir les membres du personnel de l'entreprise contre les conséquences économiques résultant de la vieillesse etc., fondation (FOSC no 54 du 20.03.2003, p. 4, publ. 911218).

Modification de l'acte de fondation:
10.03.2005.

Nouveau nom:
Caisse de retraite en faveur des pensionnés de Schaublin S.A..

Nouvelle adresse:
rue Principale 4, 2735 Bévilard.

Nouveau but:
prévoyance professionnelle en faveur des pensionnés de la Fondatrice, ainsi que de leurs proches et survivants, contre les conséquences économiques de la vieillesse, du décès et de l'invalidité dans le cadre de la LPP et de ses ordonnances d'exécution. La fondation peut étendre la prévoyance au-delà des prestations légales minimales.

Nouvelle organisation:
conseil de fondation de 3 membres et organe de contrôle.

Personnes et signatures radiées:
Aubry, Michel, de La Chaux-des-Breuleux, à La Chaux-des-Breuleux, président, avec signature collective à deux;
Grosjean, Florian, de Saules BE, à Malleray, membre, avec signature collective à deux;
Spiess, Ulrich, de Zürich, à Twann, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Charpié, Eric, de Bévilard, à Bévilard, président, avec signature collective à deux [précédemment: membre];
Menozzi, Romain, de Courroux, à Courroux, membre, avec signature collective à deux;
Nobs, Alain, de Seedorf BE, à Malleray, membre, avec signature collective à deux;
Grosjean, Chantal, de Saules BE, à Bévilard, gérante, avec procuration collective à deux [précédemment: à Malleray, sans fonction inscrite].

Fondation pour la prévoyance du personnel de la fabrique de machines Schäublin S.A., à Bévilard, Prévoyance en faveur du personnel même de l'entreprise ou des veuves ou orphelins de ce personnel, Fondation (FOSC no 239 du 11.12.2003, p. 4, publ. 2023758).

Inscription ou modification de personnes:
Villeneuve, Jean-Marc, de Corgémont, à La Neuveville, président, avec signature collective à deux [précédemment: à Malleray];
Grosjean, Chantal, de Saules BE, à Bévilard, membre, avec signature collective à deux [précédemment: à Malleray].