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Fondation du Musée Chappuis-Fähndrich, à Develier, CHE-146.226.555, fondation (No. FOSC 39 du 24.02.2023, Publ. 1005687490).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Chappuis, Jean, de Develier, à Bourrignon, président, avec signature collective à deux;
Crevoisier, Jean-Claude Xavier, de Montfaucon, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Finger, Jean-Claude, de Eriz, à Courtételle, membre, sans droit de signature;
Vifian, Serge Edouard, de Wahlern, à Alle, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Chappuis, Michel Denis Noël, de Develier, à Develier, membre et caissier du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre, sans droit de signature];
Eggenschwiler, Michel André, de Matzendorf, à Bourrignon, président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: Eggenschwiler, Michel, vice-président, avec signature collective à deux];
Hänni, Pascal Bernard Emile, de Belp, à Develier, vice-président du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre, sans droit de signature];
Fleury Riat, Nathalie, de La Baroche, à Delémont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Frund-Eggenschwiler, Marie Alice Thérèse, de Matzendorf, à Bourrignon, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Jacquod, Sigismond Paul André, de Sion, à Develier, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Prétot, Baptiste, de Le Noirmont, à Courroux, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Musée jurassien d'art et d'histoire, à Delémont, CH-670.7.000.910-9, Fondation (FOSC no 215 du 06.11.2001, p. 8699).

Modification de l'acte de fondation:
9.01.2008.

Nouveau but:
Dans un esprit de concertation avec les institutions similaires, rechercher, recueillir, acquérir, conserver et mettre en valeur le patrimoine artistique, archéologique, historique et ethnographique du territoire de l'ancien Evêché de Bâle. La fondation renonce à acquérir les documents de caractère public qui reviennent de droit à la Fondation des Archives de l'ancien Evêché de Bâle ou aux archives cantonales.

Nouvelle organisation:
Conseil de fondation, composé de 13 membres, bureau et organe de révision.

Personnes et signatures radiées:
Bouele, Michel, de Courgenay, à Delémont, caissier, avec signature collective à deux avec le président ou le vice-président;
Montavon, Odile, de Montavon (Boécourt), à Delémont, vice-présidente, avec signature collective à deux avec le caissier ou la conservatrice.

Inscription ou modification de personnes:
Seydoux, Anne, de Sâles et Vaulruz, à Delémont, présidente, avec signature collective à deux avec le caissier ou la conservatrice ;
Robert-Charrue Linder, Céline, de Linden, Le Locle et Les Ponts-de-Martel, à Delémont, vice-présidente, avec signature collective à deux avec le caissier ou la conservatrice ;
Egloff, Daniel, de Niederrohrdorf, à Beurnevésin, membre et secrétaire, sans droit de signature;
Ackermann, Pierre, de Mümliswil-Ramiswil, à Delémont, membre et caissier, avec signature collecive à deux avec la présidente ou la vice-présidente ;
Boillat-Baumeler, Jacqueline, de Les Breuleux, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Broglin, Pierre, de Muriaux, à Courroux, membre, sans droit de signature;
de Capitani, François, de La Sagne, à Berne, membre, sans droit de signature;
Künzi, Claude-Alain, de Erlach, à La Chaux-de-Fonds, membre, sans droit de signature;
Laurent, Alain, de Fey, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Philippe, Pierre, de Delémont, à Delémont, membre, sans droit de signature [précédemment: président, avec signature collective à deux avec le caissier ou la conservatrice];
Rais, Georges, de Delémont et Develier, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Rime, François, de Charmey, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Riat, Jacques, de Haute-Ajoie, à Delémont, membre, sans droit de signature;
Fleury Riat, Nathalie, de La Baroche, à Delémont, conservatrice, avec signature collective à deux avec la présidente ou la vice-présidente [précédemment: Fleury, Nathalie, de Charmoille, avec signature collective à deux avec le président ou la vice-présidente];
Fiduciaire Juravenir SA, à Delémont (CH-670.3.002.148-3), organe de révision.