SportAccord

SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 30.06.2023, p. 0/1005783501). Statuts modifiés le 12.11.2023.

Nouveau but:
l'Association, qui est une organisation sans but lucratif, a notamment pour buts: a) de promouvoir les intérêts de ses Membres (ci-après les "Membres") et, en consultation avec eux, d'autres parties prenantes du monde du sport, y compris les fédérations internationales (ci-après les "FI"). Elle doit également servir de forum où les Membres se rencontrent afin de faciliter et de promouvoir le partage des connaissances, l'échange d'informations relatives à la gouvernance du sport et à l'organisation de manifestations sportives, ainsi que de réaliser toute autre activité ou service décidé par ses Membres. b) d'organiser chaque année l'évènement "SportAccord" (ou toute édition de celui-ci) qui est un sommet international ayant lieu à une date et dans un lieu décidés par le Comité exécutif, ainsi que d'organiser d'autres forums ou manifestations internationales ou régionales sur des thèmes et sujets relatifs au sport en général, y compris la manifestation connue sous le nom de "Forum des FI". c) de gérer le processus selon lequel les FI peuvent être admises comme Membres de l'Alliance des Membres Indépendants Reconnus du Sport (AIMS), en coopération avec l'AIMS. d) d'organiser et de coordonner toutes manifestations de multisports, de jeux ou d'événements sportifs en concertation et en coordination avec ses Membres. e) de soutenir et promouvoir la mise en oeuvre de la Charte Olympique, du Code d'Ethique du comité International Olympique et des principes qui y sont énoncés par les Membres et les autres parties prenantes. À cet égard, l'Association peut élaborer et mettre en oeuvre des dispositions spécifiques régissant ses activités, telles qu'un code d'éthique.

Nouvelles ressources:
recettes générées par l'Association;
recettes provenant du sponsoring et d'autres formes d'accords de partenariat commercial;
contributions, cotisations, subventions ou dons reçus des autorités publiques et des parties prenantes du monde du sport;
dons et dotations;
cotisation des Membres. Ferriani Ivo, Ricci Bitti Francesco et Tardif Joseph Pierre Luc ne sont plus membres du comité exécutif;
leur signature est radiée. De Vos Ingmar et Gibbs Martin continuent à signer collectivement à deux, désormais sans restriction. Arzanova Ana, de Serbie, à Puig de Ros (Espagne), avec signature collective à deux, Erdener Ugur, de Turquie, à Ankara (Turquie), président, avec signature collective à deux, Fogelis Einars, de Lettonie, à Sigulda (Lettonie), avec signature collective à deux, Fraccari Riccardo, d'Italie, à Lausanne, avec signature collective à deux, trésorier, Fuchs Stefan (nom religieux Fox Stephan), d'Allemagne, à Bangkok (Thaïlande), avec signature collective à deux, Gummesson Sörling Petra, de Suède, à Trelleborg (Suède), avec signature collective à deux, et Welling IV Irvine, des USA, à Greenville (USA), avec signature collective à deux, sont membres du comité exécutif.

SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 26.10.2022, p. 0/1005591617). Signature collective à deux, avec le président, est conférée à Gibbs Martin, du Royaume-Uni, à Pully, directeur.

SportAccord, à Lausanne, CHE-113.462.623 (FOSC du 31.07.2020, p. 0/1004949702). Chiulli Raffaele et Fasel René ne sont plus membres du comité exécutif;
leur signature est radiée. La signature de Hatt Nis est radiée. Ferriani Ivo, de Italie, à Rivoli (Italie), président, avec signature collective à deux, De Vos Ingmar, de Belgique, à Saint-Sulpice (VD), avec signature collective à deux, avec le président, et Tardif Joseph Pierre Luc, de France, à Acquigny (France), avec signature collective à deux, avec le président, sont membres du comité exécutif.