Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Valbirse, CHE-109.791.147, fondation (No. FOSC 113 du 16.06.2015, p.0, Publ. 2208613).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Grimaître, Fernand, de Damvant, à Court, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Guarnera-Châtelain, Monique, de Genève, à Genève, présidente du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: présidente, avec signature collective à deux];
Fleury, Romain, de Alle, à Sonceboz-Sombeval, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: membre, avec signature collective à deux];
Künzli, Danielle Nicole, de Gossau (ZH) et Valbirse, à Delémont, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux [précédemment: de Bévilard et Gossau (ZH), membre, avec signature collective à deux];
Sudan, Claude, de Siviriez, à Courrendlin, membre du conseil de fondation, avec signature collective à deux.

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Valbirse, CHE-109.791.147, fondation (No. FOSC 62 du 31.03.2015, Publ. 2072625).

Nouvelle adresse:
Grand-Rue 19, 2735 Malleray.

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Ryf, Francis, de Rumisberg, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Fleury, Romain, de Alle, à Sonceboz-Sombeval, membre, avec signature collective à deux.

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Malleray, CHE-109.791.147, fondation (No. FOSC 25 du 06.02.2013, Publ. 7050514).

Nouveau siège:
Valbirse. [Modification d'office du siège par suite de fusion de communes].

Inscription ou modification de personne(s):
CRF Conseil, Révision et Fiscalité SA (CHE-114.528.992), à Delémont, organe de révision [précédemment: CRF Conseil, Révision et Fiscalité SA (CH-670.3.004.752-1)].

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Malleray, CH-073.7.005.736-1, fondation (No. FOSC 122 du 26.06.2012, Publ. 6736954).

Nouvelle autorité de surveillance:
Autorité bernoise de surveillance des institutions de prévoyance et des fondations (ABSPF).

Nouvelle organisation:
[La mention relative à l'organisation n'étant plus soumise à inscription est radiée d'office].

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Malleray, CH-073.7.005.736-1, fondation (No. FOSC 174 du 09.09.2009, p. 4, Publ. 5237346).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Charpilloz, Patrick, de Bévilard, à Brent (Montreux), président, avec signature collective à deux;
Revisia SA, succursale de Delémont (CH-670.9.004.837-0), à Delémont, organe de révision.

Inscription ou modification de personne(s):
Guarnera-Châtelain, Monique, de Genève, à Genève, présidente, avec signature collective à deux [précédemment: membre avec signature collective à deux];
Künzli, Danielle Nicole, de Bévilard et Gossau ZH, à Delémont, membre, avec signature collective à deux;
CRF Conseil, Révision et Fiscalité SA (CH-670.3.004.752-1), à Delémont, organe de révision.

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Malleray, CH-073.7.005.736-1, fondation (No. FOSC 85 du 03.05.2002, p. 3, Publ. 455998).

Inscription ou modification de personne(s):
Revisia SA, succursale de Delémont (CH-670.9.004.837-0), à Delémont, organe de révision.

Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA, à Malleray, prévoyance professionnelle, à l'intention des salariés de Daniel Charpilloz SA en fournissant des secours et des prestations etc., fondation (FOSC no 180 du 18.09.1995, p. 5178).

Personnes et signatures radiées:
Charpilloz, Sidney, de Bévilard, à Tavannes, président, avec signature collective à deux;
Fabbii, Eliane, de Seedorf, à Malleray-Bévilard (Malleray), membre, avec signature collective à deux;
Scholler, Jacques, de Saint-Ursanne, à Evilard, membre, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personnes:
Charpilloz, Patrick, de Bévilard, à Brent (Montreux), président, avec signature collective à deux;
Guarnera-Châtelain, Monique, de Genève, à Genève, membre, avec signature collective à deux;
Ryf, Francis, de Rumisberg, à Courrendlin, membre, avec signature collective à deux.

Fondation sociale de la Fabrique Daniel Charpilloz S.A., à Malleray (FOSC du 26.11.1988, no277, p.4816). Les statuts du 21 décembre 1942 sont remplacés par les statuts révisés qui portent la date du 6 juillet 1995. Le nom de la fondation sera désormais Fonds de prévoyance de Daniel Charpilloz SA. La fondation a pour but la prévoyance professionnelle et l'accumulation de la réserve de contribution de l'employeur. Les signatures de Alécia Charpilloz, présidente, décédée et de Pierre Montandon, membre démissionnaire, sont radiées. Sidney Charpilloz, de Bévilard, à Tavannes, a été nommé président avec signature collective à deux. Fernand Grimaître, de Damvant JU, à Court et Eliane Fabbii, de Seedorf, à Malleray, ont été nommés membres avec signature collective à deux. La fondation est engagée par la signature collective à deux des membres du conseil.

Fondation sociale de la Fabrique Daniel Charpilloz S.A., à Malleray (FOSC du 29.2.1984, no48, p.656). Arni Scholler a démissionné;
sa signature est radiée. Jacques Scholler, de St-Ursanne, à Evilard, a été nommé membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.