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Publication number: HR02-1005989615, Commercial Registry Office Geneva, (660)
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 08.12.2023, p. 0/1005905697).
Nouveau siège:
Plan-les-Ouates, Route de la Galaise 15A, 1228 Plan-les-Ouates.
Publication number: HR02-1005905697, Commercial Registry Office Geneva, (660)
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 02.11.2023, p. 0/1005875718). Bersier Yves, de et à Veyrier, est membre du conseil de fondation avec signature collective à deux.
Publication number: HR02-1005875718, Commercial Registry Office Geneva, (660)
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 21.08.2023, p. 0/1005820558). Le membre du conseil de fondation Maugué Marc, jusqu'ici président, continue à signer collectivement à deux. Saudan Patrick, de Martigny, à Plan-les-Ouates, est membre et président du conseil de fondation, avec signature collective à deux.
Publication number: HR02-1005820558, Commercial Registry Office Geneva, (660)
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), CHE-246.147.910 (FOSC du 04.08.2023, p. 0/1005810571).
Autorité de surveillance:
Autorité cantonale de surveillance des fondations et des institutions de prévoyance (CHE-179.725.144).
Publication number: HR01-1005810571, Commercial Registry Office Geneva, (660)
Fondation MODUS pour une mobilité durable à Genève, à Carouge (GE), Place d'Armes 20, c/o Fondation Hans Wilsdorf, 1227 Carouge GE, CHE-246.147.910. Nouvelle fondation. Acte constitutif du 11.07.2023.
But:
la fondation a pour but de financer des programmes d'actions qui développent et promeuvent des solutions de mobilité durable dans le canton de Genève. La mobilité durable fait référence à des modes de déplacement respectueux de l'environnement, ayant une faible empreinte carbone et qui intègrent les dimensions économiques et sociales de la durabilité. La fondation peut effectuer toute opération se rapportant directement ou indirectement à son but, notamment conclure des partenariats avec des collectivités publiques. La fondation n'a aucun but lucratif ni aucun caractère politique ou confessionnel. Mention d'une réserve de modification du but en faveur du fondateur selon l'art. 86a CC.
Conseil de fondation:
Maugué Marc, de Oberburg, à Carouge, président avec signature collective à deux, Kaufmann Vincent, de et à Vernier, vice-président avec signature collective à deux, Renaud Thierry, de Gimel, à Versoix, secrétaire avec signature collective à deux, et Delacrétaz Yves, d'Yvorne, à Epalinges, avec signature collective à deux.
Organe de révision:
BfB Société Fiduciaire Bourquin frères et Béran SA (CHE-105.927.672), à Genève.