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Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 113 du 15.06.2020, Publ. 1004911329).

Modification de l'acte de fondation:
25.03.2022.

Nouveau but:
Restauration, exploitation et gestion d'un centre culturel polyvalent au Noirmont, désigné Espace La Velle. La fondation prend toutes les mesures utiles pour atteindre son but. Elle entretient notamment des relations étroites et suivies avec les autorités civiles cantonales (en particulier le Département de la République et Canton du Jura responsable de la culture et du patrimoine) et communales, notamment celles du Noirmont, avec les associations culturelles du Jura et de l'extérieur, ainsi qu'avec les associations à but touristique. Pour atteindre son but, la fondation peut acquérir, vendre, louer ou construire des immeubles. [biffé: Conseil de fondation : sept membres au moins]. [biffé: Comité de direction : trois à cinq membres désignés par le conseil de fondation parmi ses membres].

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Martinoli, Gabriel Guy Gérard, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

Fondation Sur-la-Velle, à Le Noirmont, CHE-110.390.252, fondation (No. FOSC 30 du 13.02.2014, p.0, Publ. 1344721).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Berger, Aline Marie-Elisabeth, de Coeuve, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Gauthier, Sylvain, de Lausanne, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature;
Roy, Denis, de Epauvillers, à Les Breuleux, membre, sans droit de signature;
Tschan, Jean-Daniel, de Sigriswil, à Le Noirmont, membre, sans droit de signature.

Inscription ou modification de personne(s):
Arnoux, Pascal Georges Rémi, de Le Noirmont, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature;
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, membre du conseil de fondation, sans droit de signature.

CLINIQUE LE NOIRMONT SOCIETE COOPERATIVE, à Le Noirmont, CHE-107.920.913, société coopérative (No. FOSC 250 du 27.12.2017, Publ. 3956411).

Personne(s) et signature(s) radiée(s):
Chaignat, Françoise Madeleine Marie, de Haute-Sorne et Le Noirmont, à Le Noirmont, vice-présidente de l'administration, avec signature collective à deux.

Inscription ou modification de personne(s):
Kilcher, Claude Louis Marcel, de Beurnevésin, à Le Noirmont, vice-président de l'administration, avec signature collective à deux.